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Plan Local d'Urbanisme
Le PLU divise le territoire communal en 17 zones auxquelles s'applique un règlement précis. Il est possible de le consulter sur le site GEOPORTAIL de l'urbanisme. Vous y trouverez toutes les questions ...
13 résultat(s) pour le terme "urbanisme"
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Urbanisme : nouveaux formulaires CERFA
De nouveaux CERFA sont entrés en vigueur au 1er septembre 2022. Ils sont à utiliser exclusivement lors de vos prochaines demandes. Ils sont disponibles dans la rubrique "mes démarches" de ce site. ...
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Projet de légumerie départementale : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
La création d'une légumerie départementale à Auxonne s’inscrit dans le cadre du "projet alimentaire territorial départemental" (PATd) du Conseil Départemental de la Côte-d'Or, afin notamment de favoriser ...
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Projet de légumerie départementale : mise en compatibilité du PLU d'Auxonne
La création d'une légumerie départementale à Auxonne s’inscrit dans le cadre du "projet alimentaire territorial départemental" (PATd) du Conseil Départemental de la Côte-d'Or, afin notamment de favoriser ...
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Approbation de la révision générale du PLU
La révision générale du Plan Local d'Urbanisme a été approuvé par le conseil municipal du 2 octobre.Cliquez ici pour découvrir l'historique de cette révision et télécharger les documents. ...